Le Point En Nouveautés Douanière 2009 Maquettes Interactives Via Internet
SAMEDI 7 FEVRIER 2009 HOTEL SOUSSE PALACE
ANIMATEUR: SPECIALISTE DANS LE DOMAINE DE LA REGLEMENTATION DOUANIÈRE
POPULATION CIBLE :
CADRES DIRIGEANTS
TOUTES PERSONNES EN CHARGE DES FORMALITES DOUANIÈRES
Programme du 7 Février 2009
DE 9H00 A 11H00
I-NOUVEAUTES AU NIVEAU DU CODE DES DOUANES :
1. Les raisons de la reforme
2. Analyse des principales modifications apportées à la réglementation douanière
3. Apports de la réforme sur :
L'environnement de l'investissement
Les échanges économiques
II-APPORTS POUR LES SOCIETES INDUSTRIELLES
4. Facilitations au niveau de la déclaration en détail des marchandises au moyen du réseau TTN
DE 11H00 A 11H15 PAUSE CAFE
DE 11H15 A 12H45
Etablissement
Enregistrement
Enlèvement et paiement des droits et taxes
5. Facilitations au niveau des procédures portuaires et au niveau d'acheminement de la marchandise DE 12H45 A 13H45 DÉJEUNER DE 13H45 A 15H00 6. Facilitations au niveau du contrôle technique. APE. AMC :
DE 15 H00 A 17H00
III – ETUDE DES CAS PRATIQUES AVEC UTILISATION DE MOYEN ELECTRONIQUE (INTERNET) :